1. Identification
Bérengère Leroy, Graphiste Webdesigner indépendante
108 impasse de l’Etang / 69640 Jarnioux
06 86 87 74 81
berengere@berely.fr
Directrice de la publication et responsable de la rédaction : Bérengère Leroy
Site hébergé par Infomaniak, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 841 959 364 00016
La TVA est non applicable selon l’article 293 B du CGI.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site www.berely.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.berely.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
www.berely.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bérengère Leroy.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.